Dix ans de promesses de décentralisation, un bilan de recentralisation. À l’approche du congrès des maires, du 23 au 26 ...
Réponse du ministère de l’Action et des comptes publics : L’attention du gouvernement esta ttirée sur la nécessité de ...
Le député Erwan Balanant plaide pour une « vie démocratique continue » qui fasse entrer partout la participation citoyenne, ...
Le point de savoir si des locaux meublés de tourisme ou des gîtes sont intégrés ou non à une résidence principale, et donc ...
Face à la multiplication des épisodes de forte chaleur, des collectivités testent les repas froids dans les cantines. Une ...
Employé au sein d’un centre aquatique intercommunal, un maître nageur également délégué syndical a contesté la sanction ...
Le panorama 2026 du groupe mutualiste Relyens montre que le nombre d’arrêts longue durée augmente fortement notamment dû à un ...
Or, la société en charge, au sein du groupement, de la compétence d’architecte-urbaniste, n’a produit aucune attestation ...
Un arrêté publié au Journal officiel du 5 novembre porte approbation du schéma national des véloroutes. Celui-ci, dont la ...
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, ...
Selon une étude du Gart, près de sept autorités organisatrices sur dix déploient des services de mobilité « partagée ». En ...
Face à l’intensification des risques naturels et à la multiplication des sollicitations, la Cour des comptes met en garde ...
Results that may be inaccessible to you are currently showing.
Hide inaccessible results