Dix ans de promesses de décentralisation, un bilan de recentralisation. À l’approche du congrès des maires, du 23 au 26 ...
Le député Erwan Balanant plaide pour une « vie démocratique continue » qui fasse entrer partout la participation citoyenne, ...
Le point de savoir si des locaux meublés de tourisme ou des gîtes sont intégrés ou non à une résidence principale, et donc ...
Réponse du ministère de l’Action et des comptes publics : L’attention du gouvernement esta ttirée sur la nécessité de ...
Le panorama 2026 du groupe mutualiste Relyens montre que le nombre d’arrêts longue durée augmente fortement notamment dû à un ...
Face à la multiplication des épisodes de forte chaleur, des collectivités testent les repas froids dans les cantines. Une ...
Employé au sein d’un centre aquatique intercommunal, un maître nageur également délégué syndical a contesté la sanction ...
Or, la société en charge, au sein du groupement, de la compétence d’architecte-urbaniste, n’a produit aucune attestation ...
Un arrêté publié au Journal officiel du 5 novembre porte approbation du schéma national des véloroutes. Celui-ci, dont la ...
Selon une étude du Gart, près de sept autorités organisatrices sur dix déploient des services de mobilité « partagée ». En ...
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, ...
La nouvelle présidente de l’université Gustave-Eiffel entend poursuivre la coopération étroite avec des collectivités, ...